Formation en ligne 'Opérations triangulaires TVA & douane'
Formation 100% en ligne
Vous êtes maître de votre apprentissage et suivez votre propre rythme.
Formation découpée en chapitres
A répartir quand vous voulez, où vous voulez, ce qui vous garantit une grande flexibilité.
Social & collaboratif
La plateforme favorise les échanges entre les participants et les interactions avec la formatrice.
Objectifs
- Passez en revue les principaux cas d’école: opérations de négoce, optimisation logistique, approvisionnement direct des sites de production, fusion des opérateurs, réorganisation régulière des flux, etc.
- Appréhendez les risques fiscaux et douaniers liés aux opérations triangulaires.
- Adoptez les bonnes pratiques en matière de TVA et douane.
Professionnels concernés
Cette formation s'adresse aux professionnels d'entreprises exposés aux problématiques de TVA et de Douane.
Niveau
(1) Professionnel
(2) Avancé
Pré-requis:
Aucun.
Programme
Points clés
- Introduction
- Aspects fiscaux
- Ventes triangulaires simplifiées communautaires (3 Etats membres)
- Quick fixes – Livraisons successives
- Achat-revente dans le même Etat membre
- Aspects douaniers
- Opérations triangulaires UE à hors UE (exportation à partir d’un Etat membre)
- Opérations triangulaires hors UE à UE (importation dans un autre Etat membre)
- Comment garder la maîtrise?
- Importance des paramétrages des ERP.
Détails
Introduction
- Qu’est-ce qu’une opération triangulaire ?
- Les différentes typologies d’opérations triangulaires
- Les enjeux et les risques
Aspects fiscaux
Ventes triangulaires simplifiées communautaires (3 Etats membres)
- Enjeux des mesures de simplification
- Focus sur les 5 conditions à respecter
- Impact des incoterms (conditions de vente)
- Cas de l’incoterm EX-WORKS (départ usine)
Quick fixes – Livraisons successives
Achat-revente dans le même Etat membre
- Identification TVA dans l’Etat concerné
- Principe du reverse charge (inversion du redevable)
- Cas spécifiques de la Belgique et de l’Allemagne.
Aspects douaniers
Opérations triangulaires UE à hors UE (exportation à partir d’un Etat membre)
Opérations triangulaires hors UE à UE (importation dans un autre Etat membre)
- Choix des incoterms
- Gestion de la notion d’origine des biens
- Documentation à présenter aux Administrations
- Comment maintenir une opacité entre les fournisseurs et les clients.
Comment garder la maîtrise?
- Les erreurs à ne pas commettre
- Distinction flux physiques des biens / flux de facturation
Importance des paramétrages des ERP.
Formateurs
Nicolas D’Asta
Expert TVA, TVA internationale
Formateur, consultant, expert sur les thématiques TVA France et international, Nicolas D'Asta dirige, depuis Nice, Mathez Conseil Formation, Mathez Intracom et Easytax.
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