Formation en ligne 'Opérations triangulaires TVA & douane'

Formation 100% en ligne
Vous êtes maître de votre apprentissage et suivez votre propre rythme.
Formation découpée en chapitres
A répartir quand vous voulez, où vous voulez, ce qui vous garantit une grande flexibilité.
Social & collaboratif
La plateforme favorise les échanges entre les participants et les interactions avec la formatrice.
Objectifs
- Passez en revue les principaux cas d’école: opérations de négoce, optimisation logistique, approvisionnement direct des sites de production, fusion des opérateurs, réorganisation régulière des flux, etc.
- Appréhendez les risques fiscaux et douaniers liés aux opérations triangulaires.
- Adoptez les bonnes pratiques en matière de TVA et douane.
Professionnels concernés
Cette formation s'adresse aux professionnels d'entreprises exposés aux problématiques de TVA et de Douane.
Programme
Points clés
- Introduction
- Aspects fiscaux
- Ventes triangulaires simplifiées communautaires (3 Etats membres)
- Quick fixes – Livraisons successives
- Achat-revente dans le même Etat membre
- Aspects douaniers
- Opérations triangulaires UE à hors UE (exportation à partir d’un Etat membre)
- Opérations triangulaires hors UE à UE (importation dans un autre Etat membre)
- Comment garder la maîtrise?
- Importance des paramétrages des ERP.
Détails
Introduction
- Qu’est-ce qu’une opération triangulaire ?
- Les différentes typologies d’opérations triangulaires
- Les enjeux et les risques
Aspects fiscaux
Ventes triangulaires simplifiées communautaires (3 Etats membres)
- Enjeux des mesures de simplification
- Focus sur les 5 conditions à respecter
- Impact des incoterms (conditions de vente)
- Cas de l’incoterm EX-WORKS (départ usine)
Quick fixes – Livraisons successives
Achat-revente dans le même Etat membre
- Identification TVA dans l’Etat concerné
- Principe du reverse charge (inversion du redevable)
- Cas spécifiques de la Belgique et de l’Allemagne.
Aspects douaniers
Opérations triangulaires UE à hors UE (exportation à partir d’un Etat membre)
Opérations triangulaires hors UE à UE (importation dans un autre Etat membre)
- Choix des incoterms
- Gestion de la notion d’origine des biens
- Documentation à présenter aux Administrations
- Comment maintenir une opacité entre les fournisseurs et les clients.
Comment garder la maîtrise?
- Les erreurs à ne pas commettre
- Distinction flux physiques des biens / flux de facturation
Importance des paramétrages des ERP.
Formations liées:
Formateurs

Nicolas D’Asta
Expert TVA, TVA internationale
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