Formation 'Le trio douanier'
Objectifs
- Appréhender les notions basiques douanières afin de maîtriser son information douanière et sécuriser ses opérations import-export.
Professionnels concernés
Sociétés réalisant des opérations à l'import et/ou à l'export.
Niveau
(1) Professionnel
Pré-requis:
Première expérience dans les opérations à l'international.
Programme
Points clés
- Introduction
- L’espèce
- L’origine
- La valeur
Détails
Introduction :
- Rôles et missions de la douane
- Les bases juridiques du droit douanier
- Définition du territoire douanier de l’union (TDU)
- La déclaration en douane
L’espèce :
- La structure
- Comment classer un produit?
- Règles d’interprétation
- Outils d’aide au classement tarifaire
- Les renseignements tarifaires contraignants (RTC)
- Bien déterminer le classement d’un produit
- Enjeux
- Les risques
L’origine :
- L’origine non préférentielle :
- Comment déterminer une origine et pourquoi?
- Zoom sur l’origine préférentielle :
- Les bases juridiques et pays partenaires
- Les justificatifs de l’origine
- Les cas particuliers
- Statut d’Exportateur Agréé (EA)
- Statut d’Exportateur Enregistré (EE)
- Bien déterminer l’origine d’un produit
- Enjeux / optimisation
- Risques
La valeur :
- Comment calculer la valeur en douane ?
- Une valeur transactionnelle
- Incoterms
- Cas des ajustements
- Import : assiette de taxation
- Les opérations qui ne sont pas des ventes
- Les outils d’aide à la détermination de la valeur en douane
- Les risques.
Moyens pédagogiques
De nombreux exemples, permettant d’échanger sur les cas pratiques des stagiaires.
Evaluation des stagiaires
Une évaluation réalisée sur les points clés de la formation permet de valider les acquis avant de remettre leur certificat aux stagiaires.
Assistance ("SAV")
Une assistance gracieuse sur les thèmes abordés lors de la formation est incluse dans l’offre.
Elle est accordée pour une durée de 3 mois après la formation. Helpline Clients
Formateurs
Hélène Plaquet
Experte Douane, Qualité, O.E.A.
Hélène est Responsable des procédures douanières Mathez Transports Internationaux. Experte en matière d'autorisations et conventions douanières, elle a piloté l'obtention du statut O.E.A. (Opérateur Economique Agréé) et assure la veille réglementaire douane.
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Vous pouvez me joindre, de 9:00 à 18:00,
F. Rahal
Formation de qualité qui reprend et détaille les bases de la douane. Beaucoup d’exemples concrets viennent illustrer et éclairer certaines notions théoriques qui peuvent être difficiles à appréhender. L’expertise d’Hélène Plaquet et sa façon d’animer des sujets pas toujours faciles font de cette formation un indispensable pour les opérateurs import / export. Je recommande fortement cette formation Mathez Conseil Formation.
L. Lancret
Formation très complète et bien animée.