Formation 'Le trio douanier'
Objectifs
- Appréhender les notions basiques douanières afin de maîtriser son information douanière et sécuriser ses opérations import-export.
Professionnels concernés
Sociétés réalisant des opérations à l'import et/ou à l'export.
Niveau
(1) Professionnel
Pré-requis:
Première expérience dans les opérations à l'international.
Programme
Points clés
- Introduction
- L’espèce
- L’origine
- La valeur
Détails
Introduction :
- Rôles et missions de la douane
- Les bases juridiques du droit douanier
- Définition du territoire douanier de l’union (TDU)
- La déclaration en douane
- Le contrôle douanier
L’espèce :
- Qu’est-ce que l’espèce?
- La structure
- La boîte à outils – espèce
- Les règles d’interprétation
- Quelle utilité au classement ?
- Les risques
- Les renseignements tarifaires contraignants (RTC)
- Cas d’école
L’origine :
- Qu’est-ce que l’origine ?
- L’origine préférentielle (OP)
- Les justificatifs de l’origine préférentielle à l’export
- Les justificatifs de l’origine préférentielle à l’import
- Comment déterminer l’origine préférentielle ?
- Le statut d’Exportateur Agréé (EA)
- Le statut d’Exportateur Enregistré (EE)
- La boîte à outils – origine
- Cas d’école
- L’origine non préférentielle (ONP)
- Les justificatifs de l’origine non préférentielle
- Cas d’école
La valeur :
- Rappel des seuils de franchise
- Pourquoi et comment calculer la valeur en douane ?
- Qu’est-ce que la valeur ?
- Les méthodes de substitution
- Les risques
- La boîte à outils – valeur
- Cas d’école.
Moyens pédagogiques
De nombreux exemples, permettant d’échanger sur les cas pratiques des stagiaires.
Evaluation des stagiaires
Une évaluation réalisée sur les points clés de la formation permet de valider les acquis avant de remettre leur certificat aux stagiaires.
Assistance ("SAV")
Une assistance gracieuse sur les thèmes abordés lors de la formation est incluse dans l’offre.
Elle est accordée pour une durée de 3 mois après la formation. Helpline Clients
Formateurs
Hélène Plaquet
Experte Douane, Qualité, O.E.A.
Hélène est Responsable des procédures douanières Mathez Transports Internationaux. Experte en matière d'autorisations et conventions douanières, elle a piloté l'obtention du statut O.E.A. (Opérateur Economique Agréé) et assure la veille réglementaire douane.
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Vous pouvez me joindre, de 9:00 à 18:00,
F. Rahal
Formation de qualité qui reprend et détaille les bases de la douane. Beaucoup d’exemples concrets viennent illustrer et éclairer certaines notions théoriques qui peuvent être difficiles à appréhender. L’expertise d’Hélène Plaquet et sa façon d’animer des sujets pas toujours faciles font de cette formation un indispensable pour les opérateurs import / export. Je recommande fortement cette formation Mathez Conseil Formation.
L. Lancret
Formation très complète et bien animée.