Formation 'Le trio douanier'
Objectifs
- Appréhender les notions basiques douanières afin de maîtriser son information douanière et sécuriser ses opérations import-export.
Professionnels concernés
Sociétés réalisant des opérations à l'import et/ou à l'export.
Niveau
(1) Professionnel
Pré-requis:
Première expérience dans les opérations à l'international.
Programme
Points clés
- Introduction
- L’espèce
- L’origine
- La valeur
Détails
Introduction :
- Rôles et missions de la douane.
- Les bases juridiques du droit douanier.
- Définition du territoire douanier de l’union (TDU)
- La déclaration en douane.
L’espèce :
- La structure.
- Les outils d’aide au classement tarifaire.
- Les règles d’interprétation.
- Quelle est son utilité?
- Les renseignements tarifaires contraignants (RTC).
- Les risques.
L’origine :
- L’origine non préférentielle :
- Comment la déterminer et pourquoi?
- L’origine préférentielle :
- Comment la déterminer et pourquoi?
- Les bases juridiques et pays partenaires.
- Les justificatifs de l’origine.
- Le cas particulier de la Turquie.
- Statut d’Exportateur Agréé (EA)
- Statut d’Exportateur Enregistré (EE) –> Nouveauté 2017
- Les risques.
La valeur :
- Comment calculer la valeur en douane ?
- Les opérations qui ne sont pas des ventes.
- Les outils d’aide à la détermination de la valeur en douane.
- Les risques.
Moyens pédagogiques
De nombreux exemples, permettant d’échanger sur les cas pratiques des stagiaires.
Evaluation des stagiaires
Une évaluation réalisée sur les points clés de la formation permet de valider les acquis avant de remettre leur certificat aux stagiaires.
Assistance ("SAV")
Une assistance gracieuse sur les thèmes abordés lors de la formation est incluse dans l’offre.
Elle est accordée pour une durée de 3 mois après la formation. Helpline Clients
Formateurs
Hélène Plaquet
Experte Douane, Qualité, O.E.A.
Hélène est Responsable Qualité Mathez Freight Forwarding. Experte en matière de procédures, d'autorisations et conventions douanières, elle a piloté l'obtention du statut O.E.A. (Opérateur Economique Agréé) pour Mathez et assure la veille réglementaire douane.
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